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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SASP AS SAINT ETIENNE
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FOREZ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FOREZ
SASP AS SAINT ETIENNE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3638898
Date de dépôt :
24/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/03/2029
FOREZ de SASP AS SAINT ETIENNE

Présentation de la marque FOREZ

Déposée le 24 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) SASP AS SAINT ETIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FOREZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-18 du 30 avril 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SASP AS SAINT ETIENNE domicilié(e) 14 RUE PAUL ET PIERRE GUICHARD, STADE GEOFFROY GUICHARD - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 630 069 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme VOUTOUKI-NIANGUI Piercélia domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque FOREZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3638898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOREZ arrivera à expiration en date du 24 mars 2029.

SASP AS SAINT ETIENNE a également déposé les autres marques suivantes : Kids' Club , MONEY VERTE , SAINTE 42 , CHAUDRON VERT , maillot Vert le magazine officiel de l'ASSE , MONEY VERTE , A.S.S.E CAFE , ASSE , la VERTE attitude SAINT ETIENNE ASSE LOIRE


SASP AS SAINT ETIENNE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 14 RUE PAUL ET PIERRE GUICHARD, STADE GEOFFROY GUICHARD - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 408630069


Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme VOUTOUKI-NIANGUI Piercélia - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2019 n°2711006 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-28

Cuir et imitation du cuir. Produits en ces matières, à savoir : étuis pour les clés (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs housses pour vêtements (pour le voyage), coffres de voyage, coffres destinés à contenir des articles de toilette, mallettes pour documents, porte-cartes (portefeuilles), trousses de voyage. Peaux d'animaux. Malles et valises. Parapluies, parasols et cannes. Fouets et sellerie. Sacs d'écoliers, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs de voyage.

Tissus et produits textiles, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette en matières textiles, canevas pour la tapisserie ou la broderie, chiffons, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles). Couvertures de lit et de table. Bannières, banderoles, écussons en matières textiles.

Vêtements, chaussures (autres que chaussures orthopédiques), chapellerie, cravates, écharpes et tous articles vestimentaires pour la pratique du sport et de l'entraînement.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Cartes à jouer.